T’es une p’tite qui ? Je m’appelle Rémi … – Maude Gauthier

Ce texte explore des liens entre filiation et citoyenneté à travers des débats entourant l’adoption dans le contexte québécois. Je m’inspire du concept de bio-politique de Michel Foucault, du travail sur l’homo normativité de Chantal Nadeau et, sur la citoyenneté, de Lauren Berlant. Celle-ci conceptualise la citoyenneté comme étant l’objet d’une lutte qui s’exerce à travers le domaine privé, notamment la famille, et qui établit quels sujets comptent comme « peuple » d’une nation[1]. Je puise mes exemples dans l’avant-projet de loi en matière d’adoption déposé par la ministre Kathleen Weil à l’automne 2009. J’ai pris connaissance de certaines des consultations qui ont suivi le dépôt de ce projet de loi, de documents explicatifs, d’articles journalistiques et de réactions d’internautes, de prises de position de nombreux groupes de pression et de réactions de députés rapportées dans le journal des débats de l’Assemblée nationale. Plusieurs problèmes ont été soulevés lors des consultations. Ils sont nombreux et mon texte n’ira pas dans le détail de chacun d’entre eux. Je me concentre sur des liens entre l’adoption comme forme de filiation et la citoyenneté, en regardant, dans les discours ciblés, quels sujets sont rendus visibles et considérés comme désirables pour la nation québécoise.


Le sens de l’adoption

J’ai eu l’idée d’un article sur l’adoption après qu’une amie m’eut transféré un lien vers une lettre d’opinion dans le journal Le Devoir[2] , où un professeur de droit s’exprimait contre la réforme proposée par la ministre Kathleen Weil en matière d’adoption. L’auteur affirmait que cette réforme « sape » le sens de l’adoption, sens qui serait de remplacer la famille d’un enfant par une autre. Cette position s’inscrit dans un ensemble d’objections formulées contre les redéfinitions de la famille, par exemple l’opposition de certains[3] à l’adoption par des couples gais sur la base de « l’intérêt de l’enfant » ou d’une « sagesse millénaire ».


Tour d’horizon de l’avant-projet de loi

L’avant-projet de loi proposé conserve comme modèle privilégié l’adoption plénière, caractérisée par une rupture complète du lien de filiation originel. L’adoption plénière avait été mise en place à l’époque des « filles-mères », femmes célibataires qui devaient abandonner leurs enfants illégitimes (nés hors mariage) à l’accouchement. Pour le groupe de travail qui l’a précédé et les concepteurs de l’avant-projet de loi, ce modèle unique convient mal aux situations familiales actuelles où des enfants sont adoptés après plusieurs années de vie dans un milieu familial donné composé non seulement de parents, mais aussi de grands-parents, de sœurs et frères, etc.

Les modifications proposées touchent quatre volets : l’ajout de l’adoption ouverte et de l’adoption sans rupture du lien de filiation d’origine, la délégation judiciaire de l’autorité parentale et les modalités de confidentialité. L’adoption ouverte permettrait une entente facilitant la poursuite des relations entre l’enfant et ses parents d’origine par l’échange de lettres, de photos et par des visites, mais les liens de filiation juridique seraient rompus entre eux. L’adoption sans rupture du lien de filiation d’origine impliquerait que l’enfant conserve un lien juridique avec ses parents d’origine, ainsi que leur nom, auquel serait accolé celui des parents adoptifs, à qui reviendrait l’autorité parentale. Le tribunal pourrait avoir recours à ces deux modes d’adoption alternatifs s’il jugeait nécessaire de préserver des liens d’appartenance entre l’enfant et sa famille d’origine. La délégation judiciaire de l’autorité parentale permettrait quant à elle à un parent de déléguer, sans perdre son lien de filiation, son autorité sur l’enfant à une personne jouant le rôle d’un parent (l’un des grands-parents, un conjoint, etc.) à des fins pratiques, comme l’inscription scolaire. Quant aux changements touchant la confidentialité, ils auraient pour conséquence que les enfants adoptés après l’entrée en vigueur de la loi pourraient obtenir, selon diverses modalités, de l’information sur l’identité de leurs parents d’origine et communiquer avec eux, à moins que ces derniers ne s’y opposent, et vice-versa.


La prise en charge des familles par l’État

Comme l’explique Foucault, les interventions croissantes sur les familles, de la part des institutions religieuses, de l’État et de divers experts (comme les psychologues et les travailleurs sociaux), s’inscrivent dans une bio-politique qui comprend deux pôles : disciplines des corps à des fins de production capitaliste et régulations de la population (natalité, mortalité, santé, etc.), dont participe un dispositif de sexualité dans lequel des relations, surtout procréatrices, sont valorisées[5]. Ce dispositif regroupe, par exemple, des discours scientifiques et religieux, des lois et des institutions qui forment un cadre dans lequel agissent les individus. Pour Foucault, la famille, comme lieu de formation de sujets, est pour le dispositif de sexualité un des éléments tactiques les plus précieux.

Au fil du temps, la famille au Québec a été de plus en plus prise en charge par l’État, par des et par ses experts, le domaine privé étant devenu le principal lieu de formation de citoyenneté et l’objet d’attention publique. Les interventions incitatives à la famille ont par exemple été de l’aide aux « mères nécessiteuses » à partir de 1937, de l’instauration des allocations familiales, de la fin de la distinction entre enfants légitimes et illégitimes dans les années 1980, à la loi 84 sur l’union civile en 2002, aux garderies à 5 $ puis à 7 $, aux crédits d’impôt pour la fertilisation in vitro, au prolongement du congé parental et de maternité, etc. Ces interventions incitent les couples à faire des enfants tout en restant sur le marché du travail. Dans une société où la population est dite vieillissante, la fabrication de futurs citoyens est une préoccupation prégnante. La natalité, par exemple, est reconnue depuis quelque temps comme un « enjeu collectif[6] » et le mini baby-boom québécois des dernières années reçoit l’attention des médias[7]. La fabrication de futurs citoyens ne se résume pas à leur mise au monde, mais passe aussi par leur formation en sujets politiques. Dans le cas de l’adoption, certaines familles sont ciblées comme posant des problèmes pour le développement normal de leur(s) enfant(s) et l’adoption de ces derniers est ainsi rendue possible ou nécessaire.


L’identité biologique

Le professeur qui a publié dans Le Devoir la lettre qui m’a fait réagir dénonce le fait que l’avant-projet de loi propose, dans certaines situations, de préserver un lien de filiation (juridique) entre un enfant adopté et ses parents biologiques. Il l’accuse de renforcer un modèle familial unique alors que, justement, cette réforme me semble proposer de faire coexister plusieurs modèles familiaux. Pour lui, cet avant-projet de loi menace l’égalité entre parents adoptifs et biologiques, c’est-à-dire qu’un couple de parents adoptifs devrait avoir, comme un couple de parents biologiques, le droit d’être le seul couple de parents pour l’enfant.

Son opinion fait écho à des commentaires faits par des représentants de groupes de pression lors des consultations et à des commentaires d’internautes (qui sont souvent membres de ces groupes de pression) rapportés dans les articles de journaux. Ces gens veulent que tous puissent connaître leurs « vrais » parents : « N’est-il pas normal qu’une personne connaisse son identité réelle, son identité avant adoption[8]? » Pour eux, vivre plusieurs années avec une famille sans jamais avoir connu ses parents biologiques ne constitue pas une identité (et encore moins l’identité), car celle-ci est unique et strictement liée aux gènes. Le Mouvement Retrouvailles, groupe qui aide entre autres les adoptés dans leurs recherches visant à retracer leurs parents biologiques et qui se positionne contre la confidentialité des dossiers d’adoption, établit un lien entre la connaissance de cette identité familiale d’origine et une condition de citoyenneté. Si on ne l’a pas, on est en quête de cette identité, sans laquelle, semble-t-il, on risque jusqu’à la mort :

« Autrefois, les enfants confiés pour adoption faisaient partie d’une classe à part. Aujourd’hui, ils se doivent d’être des citoyens à part entière de notre société. La personne concernée par l’adoption ignore la vérité face à ses origines. D’où vient-elle ? Qui lui a donné la vie ? Où sont ses frères et soeurs d’origine ? Où sont ses racines ? Quels sont ses antécédents médicaux familiaux ? (…) Dans certains cas, le respect de la confidentialité d’une personne décédée fait mourir à petit feu une personne adoptée en quête de son identité.[9] »

Pour ce mouvement, la connaissance de la « vérité » sur leurs origines est garante de l’égalité des adoptés face aux autres citoyens. Cette vérité se rapporte à leur identité, et son ignorance les laisse sans identité. Ce mouvement place ainsi la famille biologique comme lieu premier où des sujets, en termes d’appartenance à une société, sont formés.

Selon la conception de l’identité qu’on trouve dans les discours décrits précédemment, un enfant est le produit de deux parents. Le modèle qui organise encore aujourd’hui la conception de la filiation au Québec se rapporte au moment de la conception biologique d’un fœtus par un spermatozoïde (habituellement représenté par un homme) et un ovule (habituellement représenté par une femme). Pour Foucault, le sexe n’est pas une entité biologique fixe, mais un produit discursif, le produit d’une administration de la vie qui s’inscrit dans les corps : « C’est elle (la sexualité) qui a suscité comme élément spéculatif, nécessaire à son fonctionnement, la notion du sexe . » La « naturalité » autour de la sexualité, dont le recours à l’argument biologique, construit une identité comme étant vraie (naturelle) et hiérarchise incontestablement la filiation.


L’identité juridique

Cette idée d’une vraie identité, primant sur les autres, se retrouve très fréquemment dans les discours analysés, qu’ils se prononcent en faveur ou en défaveur de l’avant-projet de loi. Des inquiétudes sont par exemple soulevées pour la reconnaissance de certaines familles. La Coalition des familles homoparentales est favorable à l’avant-projet de loi, mais s’inquiète de la proposition de jumeler les noms des deux filiations au lieu de les substituer :

« Étant donné que les familles homoparentales ne bénéficient pas du même appui social que les familles hétéroparentales pour ce qui est de la composition de leur famille, elles doivent chercher d’autres façons (de) favoriser l’appartenance de l’enfant à sa nouvelle famille et l’aider à forger une identité. Et une de ces façons, c’est effectivement de donner le nom des parents adoptants à l’enfant[11]. »

L’identité s’éloigne ici d’un ancrage biologique pour accorder plus d’importance aux liens juridiques et symboliques.

Dans son analyse du dispositif de sexualité, Foucault remarque qu’au temps où la noblesse se distinguait par le sang, elle établissait sa distinction en se basant sur ses ascendants, alors que la bourgeoisie se distingue, à partir des 18e et 19e siècles, et la population en général par la suite, par sa descendance. On le répète sans cesse (à la fois dans les discours analysés et autour de moi, et pas seulement dans le cadre de l’adoption), l’intérêt de l’enfant prime sur tout autre. En tant que futur citoyen, sa santé (au sens large, incluant sa santé tant physique, mentale que « culturelle ») est primordiale. Depuis l’instauration de l’union civile, en matière de filiation, l’État québécois mise sur le « sang-statut[12] », un sang familial et reproducteur, pour assurer sa descendance. Le sang-statut répartit les citoyens selon la valeur qu’il leur attribue dans le projet national et place la famille en première position. Le sang comme composante biologique demeure important, influençant la santé physique et mentale, mais le devient moins que le statut conféré par le sang de droit. Dans le cadre de l’adoption, les liens juridiques recomposant les familles, un sang de droit, se rapportent pour moi à un souci de la santé culturelle de l’enfant adopté, c’est-à-dire son incorporation des valeurs collectives.

Dans le cadre de l’avant-projet de loi actuel comme de l’union civile, et malgré certaines oppositions comme dans les exemples cités plus haut, la citoyenneté, privilège réservé exclusivement aux membres de la famille à l’époque où le domaine privé en est le principal lieu d’exercice , est liée au sang-statut, à l’insertion dans une famille légale plus que biologique. Ce statut passe notamment par des contrats (comme l’adoption) entre des citoyens et l’État. Les parents adoptants, par leur contribution à la santé de la descendance de la nation, à la formation de sujets désirables, réalisent alors pleinement leur propre citoyenneté.


L’enfant : lieu de reproduction de la culture d’une nation

Dans les discours étudiés d’intervenants, de groupes de pressions et de citoyens, l’« intérêt de l’enfant » est au centre des préoccupations. Cet intérêt, « un principe de base en droit de la famille », est sans cesse affirmé, mais jamais explicité. On se contente de dire que c’est aux « experts » (comme la Direction de la protection de la jeunesse) à le déterminer. Pour l’Association des centres jeunesse, bien que les parents soient premiers responsables de la famille, « l’intérêt de l’enfant est d’intérêt public ». À ce que j’en comprends, l’intérêt de l’enfant se rapporte à ce que j’ai appelé sa « santé » et s’exprime par des besoins, et l’adoption permet de combler ses besoins restés insatisfaits par ses parents d’origine.

Pour Lauren Berlant, la forme abstraite du citoyen idéal dans une démocratie est l’image de l’enfant : « Democracies can produce a special form of tyranny that makes citizens like children – passive and overdependent on the immense and tutelary power of the state[16]. » Dans les discours analysés, l’enfant est en effet la figure abstraite du futur citoyen, qui n’exerce pas sa citoyenneté par des demandes politiques, mais est plutôt pris en charge par une panoplie d’experts, d’institutions, d’autorités. L’intérêt de l’enfant fait l’objet de plusieurs expertises qui expriment ses besoins en son nom. Deux besoins se trouvent souvent opposés et forment la difficulté de l’adoption. Premièrement, les parents doivent être « capables » de former l’enfant comme futur citoyen et, donc, être eux-mêmes en santé (physique, mentale, culturelle). Dans les discours analysés, j’ai relevé ces critères de capacité : aimants, stables, sans limites intellectuelles, non négligents, non violents et non toxicomanes. Deuxièmement, les liens d’appartenance (l’attachement affectif, le nom de famille, etc.) de l’enfant avec les personnes qui l’ont élevé avant l’adoption ne doivent pas nécessairement être rompus. Il faut donc à la fois l’éloigner de parents incapables et conserver ses liens identitaires rattachés à ceux-ci.

L’avant-projet de loi, en proposant quelques modèles de filiation désirables, a le mérite d’essayer de concilier ces deux « besoins » et les intérêts divers, parfois opposés, de plusieurs groupes. Cependant, il le fait à travers la notion « d’intérêt de l’enfant », qui me semble une notion vide : comment cette notion est-elle apparue, est-elle devenue cruciale dans plusieurs domaines d’intervention et comment se déploie-t-elle dans les discours actuels sont pour moi des questionnements à développer.

… et je suis sans famille

Pour résumer ma réflexion dans le sens du thème de ce numéro, être sans famille, c’est être citoyen anonyme, citoyen invisible. Pas qu’une filiation qui ne passe pas par le nom ne soit pas importante pour les gens sur le plan affectif, par exemple, mais plutôt qu’elle soit une filiation ingouvernable pour la nation.

Références

[1] Berlant, L. (1997). The Queen of America Goes to Washington City, Durham & London : Duke University Press.

[2] Leckey, R. Une réforme qui sape le sens de l’adoption. Le Devoir, Opinion, 22 octobre 2009. En ligne : http://www.ledevoir.com/societe/actualites-en-societe/271294/une-reforme….

[3] Voir par exemple : Pratte. (2007). La situation juridique de la famille de 2020.
Liberté, égalité, solidarité ? dans Pronovost, G., C. Dumont et I. Bitaudeau (dir.), La famille à l’horizon 2020, Québec : Presses de l’Université du Québec. Ou White, J., G. Lévesque, C. Cauchy, M. Cormier. Un plan de lutte contre l’homophobie méprisant pour la population. Le Soleil, Point de vue, 9 janvier 2010. En ligne : http://www.cyberpresse.ca/le-soleil/opinions/points-de-vue/201001/06/01-…
[4] « Parents d’origine » sont les termes utilisés dans le projet de loi. Ils renvoient aux personnes qui assument l’autorité parentale pour un enfant avant son adoption. Ce sont aussi les termes que j’emploierai, sauf en analysant le discours biologique où j’utiliserai alors les termes « parents biologiques ».

[5] Foucault, M. (1976). Histoire de la sexualité. La volonté de savoir. Paris : Gallimard.

[6] Dandurand, (1987), dans Baillargeon, D. (1996). Les politiques familiales au Québec. Une perspective historique. Lien social et Politiques, n° 36 : 21-32.

[7] Voir par exemple : Gagnon, K. Le mini baby-boom se confirme. La Presse, 18 décembre 2008. En ligne : http://www.cyberpresse.ca/vivre/famille/200812/17/01-811095-le-mini-baby….

[8] Commentaire de Caroline Fortin. Québec veut changer les règles. Radio-Canada, 7 octobre 2009. En ligne : http://www.radio-canada.ca/nouvelles/societe/2009/10/06/002-adoption-pro….

[9] Consultation du 13 janvier 2010. Les travaux parlementaires. 39e législature, 1re session. Journal des débats, 41(40). Commission des institutions. Consultation générale sur l’avant-projet de loi modifiant le Code civil et d’autres dispositions législatives en matière d’adoption et d’autorité parentale.

[10] Foucault, Op. cit., p. 207

[11] Coalition des familles homoparentales. Consultation du 14 janvier 2010. Les travaux parlementaires. 39e législature, 1re session. Journal des débats, 41(40). Commission des institutions. Consultation générale sur l’avant-projet de loi modifiant le Code civil et d’autres dispositions législatives en matière d’adoption et d’autorité parentale.

[12] Nadeau, C. (2005). « Sang-statut, sang-loi : le sang sans sexe », Multitudes, 1(20) : 175-186.

[13] Berlant, L., Op. cit.

[14] Mme Hivon, porte-parole de l’opposition officielle. Consultation du 13 janvier 2010. Op. cit.

[15] Consultation du 14 janvier 2010. Op. cit.

[16] Berlant, L., Op. cit.

Je termine une maîtrise en communication à l’Université de Montréal et, bien que mon mémoire porte sur tout autre chose, je m’intéresse aux féminismes ainsi qu’aux questions de filiations, de genres et de sexualités. Pouvoir écrire en français des textes qui abordent ces questions, sous des angles peu développés dans les milieux francophones, est pour moi un immense plaisir.